Les thèses de doctorat

C'est le format le plus classique et qui est utilisé dans toutes les disciplines : un ouvrage inédit, présentant des travaux scientifiques originaux et individuels sur un sujet donné.

Le doctorant ou la doctorante est l'unique auteur de sa thèse.

Une thèse monographique compte généralement entre 150 et 500 pages (références et annexes incluses), avec des variations notables selon les disciplines.

Le terme de "thèse sur articles" est utilisé concurremment avec celui de "thèse sur publications" ou "thèse sur travaux".

Le doctorant ou la doctorante rassemble plusieurs articles (généralement 2 à 3) déjà publiés ou soumis, dont il ou elle est l'auteur principal.

Les articles peuvent comporter des co-auteurs, mais les travaux scientifiques originaux présentés dans ces articles ont été menés par le doctorant ou la doctorante et sont individuels.

Les articles peuvent porter sur des sujets différents, mais sont reliés par une introduction, une discussion générale et une conclusion qui confèrent une cohérence d'ensemble à la thèse et dont le doctorant ou la doctorante est l'unique auteur.

L'usage des thèses sur articles est fréquent dans certaines disciplines mais absent d'autres.

La thèse sur articles peut également être retenue pour une soutenance de doctorat en VAE (Validation des acquis de l'expérience).

Le cas le plus fréquent est une thèse avec un format hybride entre la thèse monographique et la thèse sur articles. Il s'agit de thèses, organisées en chapitres, dont une partie est inédite et une autre a déjà été publiée ou soumise sous forme d'articles.

Lorsque la thèse résulte d'une contribution collective, le doctorant ou la doctorante doit alors rédiger un mémoire permettant d'apprécier sa contribution personnelle aux travaux scientifiques originaux collectifs qu'il ou elle présente.

Le doctorant ou la doctorante est l'unique auteur de ce mémoire. Le format de ce mémoire est fixé par les établissements ou les écoles doctorales.

La présentation de la thèse peut s'appuyer à la fois sur ce mémoire et sur un ouvrage collectif, déjà publié ou inédit.

Ce format peut être retenu pour traiter un sujet de recherche intégrant les apports de plusieurs disciplines.

Les thèses en dyades ou thèses binômées, par exemple, associent deux doctorants, de deux disciplines différentes, qui collaborent pour faire avancer les connaissances sur un même sujet.

Le doctorant ou la doctorante a mené des travaux scientifiques originaux et individuels sur un sujet donné.

Mais à la différence d'une thèse monographique, le format de la thèse est hybride et combine un ouvrage écrit et un autre format de présentation des travaux de recherche réalisés.

Les diverses (Ouvre une nouvelle fenêtre) formes que peuvent prendre les œuvres de l'esprit (ouvrage écrit, œuvre graphique, logiciel, œuvre audiovisuelle…) peuvent être utilisées, sous réserve que l'œuvre fasse, comme c'est le cas pour la thèse ou le mémoire écrit, l'objet d'un dépôt légal.

Le terme de thèse en recherche-création est principalement utilisé dans le domaine des arts pour désigner une thèse composite intégrant à la fois un ouvrage écrit et un autre type d'œuvre de l'esprit.

Mais cela existe également dans d'autres domaines. Une thèse en informatique, par exemple, peut s'appuyer à la fois sur un mémoire écrit et sur un logiciel, déposé, servant de démonstrateur.

Depuis l'arrêté du 25 mai 2016, le doctorant ou la doctorante fournit sa thèse au format numérique, ainsi que les meta-données nécessaires pour son dépôt légal et son archivage dans le système documentaire national, en suivant les consignes de l'établissement de soutenance.

La thèse n'est imprimée sur papier que sur demande explicite du jury. Si le doctorant ou les membres du jury souhaitent disposer d'exemplaires imprimés, l'établissement assure l'impression de la thèse à partir du support numérique.

Le premier dépôt légal de la thèse est effectué avant de l'envoyer aux rapporteurs de la thèse et aux autres membres du Jury :

• afin de garantir que la version déposée de la thèse soit identique à celle qu'ils examinent pour donner un avis sur l'autorisation de soutenance,
• afin que les conditions de diffusion de la thèse aux rapporteurs et aux membres du jury soient compatibles avec les conditions de diffusion de la thèse déposée, en particulier lorsque la thèse est confidentielle,
• afin d'assurer la protection du droit d'auteur du doctorant ou de la doctorante sur sa thèse ou sur les éléments inédits de sa thèse.

Le délai entre le premier dépôt légal de la thèse et la soutenance est fixé par les établissements de soutenance et se situe généralement entre 2 et 3 mois. Attention : le premier dépôt légal doit avoir été effectué auprès de l'établissement de soutenance au plus tard un mois avant la soutenance (délai légal).

Lors de cette première étape, l'établissement de soutenance et le doctorant ou la doctorante définissent les conditions de diffusion de la thèse (délai éventuel de confidentialité, diffusion ouverte, ouverte après un embargo, restreinte à la communauté universitaire) et les métadonnées associées (date de dépôt, date de soutenance, titre, résumé et mots-clés en français et en anglais, composition du Jury, rapporteurs, direction de thèse, laboratoire, école doctorale, établissement de soutenance...).

Le doctorant ou la doctorante est accompagné par le service chargé du doctorat et/ou la bibliothèque universitaire ou le service chargé de l'information scientifique.

La soutenance est conditionnée par la délivrance au président du jury par le service chargé du doctorat d'une attestation du dépôt de la thèse fournie aux rapporteurs et aux membres du Jury en vue de la soutenance et des métadonnées associées à la thèse.

Ces métadonnées comprennent toutes les informations nécessaires à la description, la gestion, la diffusion et l'archivage de la thèse, conformes aux règles de signalement définies par (Ouvre une nouvelle fenêtre) l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur.

Elles comprennent, en particulier, les conditions de diffusion de la thèse (délai éventuel de confidentialité, diffusion ouverte, ouverte après un embargo, restreinte à la communauté universitaire) et les autres métadonnées associées à la thèse (date de dépôt, date de soutenance, titre, résumé et mots-clés en français et en anglais, composition du Jury, rapporteurs, direction de thèse, laboratoire, école doctorale, établissement de soutenance...).

Attention : pour autoriser la soutenance, le délai entre le premier dépôt légal et la soutenance est au minimum d'un mois.

Dans le cadre de ses délibérations, le jury peut demander des corrections sur la thèse.

Il peut s'agir de corrections mineures, non obligatoires, ou de corrections majeures, à effectuer dans un délai maximal de trois mois.

La délivrance d'une attestation de réussite et du diplôme de doctorat sont conditionnées au dépôt légal de la thèse corrigée.

Les modalités de vérification de la version corrigée de la thèse sont fixées par les établissements de soutenance, et elles peuvent varier d'un établissement à l'autre. Généralement :

• si des corrections mineures ont été demandées, la directrice ou le directeur de thèse est chargé de valider la version corrigée de la thèse,
• si des corrections majeures ont été demandées par le jury, c'est le président du Jury ou un membre du Jury désigné par le Jury au moment de la soutenance qui est alors chargé de valider ces corrections.

Une fois la version corrigée validée, le dépôt légal de la thèse peut être effectué par le service documentaire.

(Ouvre une nouvelle fenêtre) L'article 19 de l'arrêté du 25 Mai 2016 dispose que "La soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le chef d'établissement si le sujet de la thèse présente un caractère de confidentialité avéré."

Le classement confidentiel de la thèse est décidé par le chef d'établissement. Le doctorant ou la doctorante ou la direction de thèse ne peuvent pas décider seuls de ce classement confidentiel.

Généralement, le caractère confidentiel du sujet de la thèse et le besoin de confidentialité sur la thèse ont été déclaré et justifiés bien avant la soutenance.

La (Ouvre une nouvelle fenêtre) convention individuelle de formation doit notamment préciser si le sujet est confidentiel ou non. Cette convention est établie lors de la première inscription en doctorat et peut être modifiée à chaque ré-inscription.

Plusieurs raisons justifient le caractère exceptionnel du classement confidentiel des thèses :

• Le caractère public de la soutenance de doctorat relève d'un principe très ancien (appliqué aussi aux mariages, par exemple avec la « publication des bans » en mairie), qui permet de multiplier les témoins du déroulement du processus et d’informer les tiers, afin que toute personne soit à même de s'y opposer en démontrant d'éventuels empêchements,
• Après son dépôt légal, la thèse fait partie des (Ouvre une nouvelle fenêtre) archives publiques et est donc, sauf exceptions, communicable au public,
• Le fait que la thèse et la composition du jury soient accessibles répond aux enjeux de la science ouverte (restitution des résultats de la recherche publique au public, condition de la reproductibilité des résultats scientifiques, crédibilité de la recherche dans la société etc.),
• C'est également important pour la reconnaissance du doctorat, en permettant de savoir sur quelle base le diplôme a été attribué et par qui il a été validé,
• Enfin, le classement confidentiel de sa thèse peut constituer une entrave très sérieuse pour un docteur ou une docteure, en particulier si sa recherche d'emploi requiert qu'il présente ses réalisations. La thèse ne pourra pas être diffusée, reproduite ou communiquée pendant toute la durée de confidentialité, par qui que ce soit, y compris par l’auteur lui-même.

C'est pourquoi le classement confidentiel d'une thèse est une mesure exceptionnelle et dérogatoire,

• réservée aux informations présentant un caractère confidentiel avéré (informations sensibles, solutions techniques pour lesquelles on envisage un brevet, données personnelles ...),
• pour une durée limitée
• et décidée par le chef d'établissement (et non par le docteur lui-même).

Lorsque la thèse a été classée confidentielle et uniquement dans ce cas, la soutenance peut alors se faire, à titre dérogatoire, à huis-clos.

La durée de confidentialité de la thèse est toujours limitée dans le temps, mais elle dépend du motif du classement confidentiel et des accords qui peuvent avoir été signés par l'établissement.

Lorsque la demande de confidentialité est justifiée par la demande d'un brevet, compte tenu des délais de publication des brevets, la durée de confidentialité accordée est généralement de 18 à 24 mois. À la fin de la période de confidentialité, si nécessaire, une prolongation peut être accordée.

Lorsque le classement confidentiel est destiné à protéger des secrets industriels et commerciaux, des résultats de recherche exploitables obtenus dans le cadre d'un partenariat public-privé (thèse CIFRE par exemple), la durée de confidentialité de la thèse est, au maximum, égale à la durée de confidentialité prévue dans la convention de collaboration signée par l'établissement. Généralement 5 ans.

Pour les autres motifs, la durée de classement confidentiel est habituellement définie à partir de la durée de protection des données et documents sensibles fixées dans le (Ouvre une nouvelle fenêtre) code du patrimoine.

Par exemple, pour une thèse portant sur une figure historique, une durée de vingt-cinq ans à compter de la date du décès de l'intéressé, doit être appliquée aux informations dont la communication porterait atteinte au secret médical.

Si la thèse contient des informations confidentielles, et qu'aucune solution alternative (anonymisation, offuscation locales etc.) ne peut être trouvée, plusieurs mesures devront être prises avant, pendant et après la soutenance de la thèse :

• Lors de l'inscription en doctorat ou, si le besoin de confidentialité est identifié ultérieurement, lors d'une réinscription, le caractère confidentiel du sujet de la thèse doit être indiqué dans la convention individuelle de formation qui est signée par le ou les directeurs de thèse, le doctorant et, le cas échéant, par le responsable de l'entreprise ou de l'organisme d'accueil du doctorant,
• Les personnes qui peuvent être amenées à prendre connaissance d'informations confidentielles, par exemple, lors d'un comité de suivi individuel, devront également signer un contrat de confidentialité avec l'établissement de soutenance,
• Avant la soutenance, le classement confidentiel de la thèse doit être demandé au chef d'établissement et l'information doit être communiquée au service chargé du dépôt légal de la thèse,
• Avant de recevoir la thèse, les rapporteurs et les membres du Jury doivent avoir signé un contrat de confidentialité avec l'établissement de soutenance,
• Les moyens de transmission utilisés lors de l'envoi de la thèse aux rapporteurs, aux membres du Jury ou aux services documentaires doivent assurer la confidentialité de la thèse (cryptage par exemple),
• Une thèse classée confidentielle doit néanmoins obligatoirement faire l'objet d'un dépôt légal par l'établissement de soutenance, d'un archivage au CINES et d'un signalement dans le Sudoc et dans theses.fr. Une attention particulière doit donc être portée que les informations qui seront diffusées publiquement après ce dépôt légal (titre, résumé, mots-clés) ne véhicule d'informations confidentielles,
• La soutenance devra généralement se tenir à huis-clos, en présence des personnes qui ont signé un contrat, une convention ou un engagement de confidentialité avec l'établissement de soutenance,
• Après la soutenance, une thèse soumise à une clause de confidentialité ne pourra être diffusée, reproduite ni communiquée pendant toute la durée de confidentialité définie, quand bien même le docteur, en tant qu'auteur, le souhaiterait.

À l'échéance de la période de confidentialité, la thèse est diffusée sur le portail national des thèses www.theses.fr en accès ouvert ou avec un accès restreint à la communauté universitaire, selon le choix opéré par l'auteur.

Si nécessaire, la période de confidentialité peut être prolongée. Une demande doit être faite auprès de l'établissement de soutenance avant que la thèse ne soit devenue accessible.

Seul le chef de l'établissement de soutenance peut décider de classer une thèse confidentielle. Si la thèse est confidentielle, elle ne peut être communiquée à personne.

Si la thèse n'est pas confidentielle, elle peut être diffusée. Dans ce cas, seul l'auteur de la thèse est habilité à choisir entre les différentes possibilités de diffusion de sa thèse,

• diffusion ouverte sur le portail national des thèses, dès la finalisation du dépôt légal,
• diffusion ouverte sur le portail national des thèses après une période d'embargo,
• diffusion restreinte à la communauté universitaire.

Lorsque la thèse est sous embargo ou en diffusion restreinte, la thèse reste consultable dans l'enceinte de l'établissement ou sur l'intranet du portail national des thèses.

La diffusion ouverte d’une thèse est aujourd’hui une bonne pratique, largement encouragée.

• Elle permet de mettre à disposition du public le fruit des travaux de recherche réalisés dans des laboratoires de recherche publics,
• Votre travail sera nettement plus visible, davantage téléchargé et cité par d’autres chercheurs et étudiants,
• Votre thèse disposera d’une adresse de consultation en ligne pérenne et validée,
• Cela favorise votre reconnaissance au sein de la communauté académique et au-delà,
• Les thèses de doctorat en accès ouvert sont analysées par les outils de fouilles de données numériques et permettent de vous identifier bien mieux qu'avec les mots-clés ou le résumé de la thèse,
• Une thèse plus largement diffusée est bien mieux protégée contre le plagiat qu’un travail diffusé de manière restreinte,
• Les statistiques de téléchargement peuvent conduire un éditeur à proposer un projet d’édition. Attention toutefois aux sollicitations de sociétés se présentant comme des maisons d’édition, mais ne proposant en réalité aucun travail éditorial de qualité sur le texte de votre thèse.

Vous pouvez choisir de retarder la diffusion en accès ouvert de votre thèse en recourant à un embargo d'une durée limitée.

L'embargo peut être utilisé pour optimiser la diffusion de la thèse en la dévoilant à un moment clé pour le grand public.

Par exemple : une thèse sur l’impact socio-économique des Jeux Olympiques, sous embargo jusqu’à l’annonce officielle de la ville hôte.

Mettre la thèse sous embargo peut également être utile lorsque la publication d'articles ou d'un ouvrage est en cours. La thèse peut être mise sous embargo jusqu'à la publication des articles.

À l'issue de la période d'embargo, la thèse devient librement accessible sur le portail national des thèses www.theses.fr.

Utilisez les styles de titres (Titre 1, Titre 2…) de votre traitement de texte pour créer une hiérarchie de titres lisible par les lecteurs d'écran.

Ajoutez un texte alternatif à chaque image, tableau et figure pour les rendre compréhensibles par les personnes utilisant des technologies d'assistance.

Lors de l'export en PDF de votre thèse, veillez à générer un PDF balisé (tagged PDF), qui préserve la structure logique du document et permet aux lecteurs d'écran de naviguer dans le texte.

Vérifiez la conformité du fichier numérique de votre thèse au Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA).

Il existe des outils permettant de tester l'accessibilité de votre document PDF et le respect des critères du RGAA.

Le guide Mémoires, thèses, publications : Soyons accessibles ! du Comité pour la science ouverte (MESR, 2024) propose des conseils pratiques concrets pour rendre vos productions scientifiques accessibles.